Retour
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le site internet est hébergé par :
L’INSTANT PIZZA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : L’INSTANT PIZZA.
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
Ce site utilise des outils d'analyse (Google Analytics / Google Tag Manager) pour mesurer l'audience sans collecte de données sensibles. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant en effectuant une demande écrite au siège social.
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, après avoir saisi la direction de L'INSTANT PIZZA et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le client peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation compétent.